Délibérations prises par le Conseil municipal :
Séance du 11 mars 2013 / Séance du 18 mai 2015 / Séance du 30 janvier 2017
1. RAPPORT DE PRESENTATION /
2. PADD /
3. DOCUMENTS GRAPHIQUES /
4. REGLEMENT /
5. ANNEXES /
5.1. Liste des emplacements réservés
5.2. Annexes sanitaires
Eau potable
Eaux usées (part 1) ; (part 2) ; (part 3) ; (part 4)
Eaux pluviales
Déchets urbains
5.3. Règlement du SPANC de la CPA
5.4. Atlas des zones inondables
5.5. Servitudes d’utilité publique
Servitudes d’Utilités Publiques
Liste des SUP
Carte 1
Carte 2
5.6. Plan DPU (Droit de Préemption Urbain) et ZAC (Zone d’Activités Concertées)
5.7. Liste des secteurs de mixité sociale
5.8. Annexes patrimoniales
5.9. Routes grande circulation
Arrêté préfectoral de classement sonore des autoroutes
Carte des périmètres affectés par le bruit
Arrêté fixant les normes acoustiques des bâtiments d’habitation
5.10. Zones d’inventaires écologiques
5.11. Périmètres AOC
5.12. Liste des lotissements dont le règlement est maintenu
5.13. Règlement Local de Publicité
Délibérations
Règlement publicitaire
5.14. Cartographie des risques d’inondation de l’Arc et de la Cause
Cartographie détaillée
Plan de délimitation des zones à risques
Complément
5.15. Arrêté préfectoral – Obligation de débroussaillement
5.16. Plan de Prévention des Risques mouvement de terrain
5.17. Dossier loi Barnier
5.18. Z.P.P.A.U.P
Rapport de présentation
Règlement
Plans
Délibération
Les couleurs du Tholonet
Formulaire de demande d’installation ou de réhabilitation d’un dispositif d’assainissement non collectif
Pour plus de renseignements :
Téléphone : 04 42 91 55 76
Mail : spanc.paysdaix@ampmetropole.fr
